Conditions Générales de Vente (CGV) - So Gourmande
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre So Gourmande "le Vendeur" et ses clients lors de l’achat de produits, de formations ou de services via la boutique en ligne So Gourmande. En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les CGV.
1. Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site So Gourmande (www.sogourmande.com), concernant les articles de pâtisserie, les formations et les emballages.
2. Commandes
2.1. Passation de commande
Le Client sélectionne les produits ou services souhaités, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir accepté les CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail dès que le paiement est validé.
Le Client sélectionne les produits ou services souhaités, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir accepté les CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail dès que le paiement est validé.
2.2. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
2.3. Disponibilité
En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, le Client sera informé par e-mail et pourra choisir entre un remboursement ou l’échange du produit.
En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, le Client sera informé par e-mail et pourra choisir entre un remboursement ou l’échange du produit.
3. Paiement
3.1. Modalités de paiement
Le paiement s’effectue en ligne via des méthodes sécurisées (carte bancaire, PayPal, etc.). Le Vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.
Le paiement s’effectue en ligne via des méthodes sécurisées (carte bancaire, PayPal, etc.). Le Vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.
3.2. Validation du paiement
La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement par l’organisme financier. En cas de refus de paiement, la commande sera annulée.
La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement par l’organisme financier. En cas de refus de paiement, la commande sera annulée.
4. Livraison
4.1. Délais
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et varient selon la destination et le mode de livraison choisi. Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une obligation de résultat.
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et varient selon la destination et le mode de livraison choisi. Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une obligation de résultat.
4.2. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis et de la destination. Ils sont indiqués avant validation de la commande.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis et de la destination. Ils sont indiqués avant validation de la commande.
4.3. Retard ou perte de colis
En cas de retard ou de perte du colis, le Client doit contacter le service client de So Gourmande dans les plus brefs délais. Une enquête sera ouverte avec le transporteur pour résoudre le problème.
En cas de retard ou de perte du colis, le Client doit contacter le service client de So Gourmande dans les plus brefs délais. Une enquête sera ouverte avec le transporteur pour résoudre le problème.
5. Droit de rétractation
5.1. Délai de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
5.2. Conditions de retour
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, intacts et non utilisés, accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erroné.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, intacts et non utilisés, accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erroné.
5.3. Remboursement
Le remboursement sera effectué sous 14 jours suivant la réception des produits retournés, selon le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours suivant la réception des produits retournés, selon le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande.
6. Garanties et responsabilités
6.1. Conformité des produits
Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à leur description et exempts de défauts majeurs. En cas de non-conformité, le Client peut demander un échange ou un remboursement.
Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à leur description et exempts de défauts majeurs. En cas de non-conformité, le Client peut demander un échange ou un remboursement.
6.2. Limitation de responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (pertes de données, perte de chiffre d’affaires, etc.) résultant de l’utilisation des produits ou services.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (pertes de données, perte de chiffre d’affaires, etc.) résultant de l’utilisation des produits ou services.
7. Formations
7.1. Inscription
L’inscription à une formation est validée après réception du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé avec les détails pratiques (date, lieu, accès en ligne, etc.).
L’inscription à une formation est validée après réception du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé avec les détails pratiques (date, lieu, accès en ligne, etc.).
7.2. Annulation
En cas d’annulation par le Client, les conditions de remboursement dépendent du délai :
En cas d’annulation par le Client, les conditions de remboursement dépendent du délai :
· Annulation plus de 14 jours avant la formation : remboursement 80 %.
· Annulation entre 7 et 14 jours avant : remboursement à 50 %.
· Annulation moins de 7 jours avant : aucun remboursement.
7.3. Report ou annulation par le Vendeur
En cas d’annulation ou de report d’une formation par le Vendeur, le Client sera intégralement remboursé ou pourra reporter son inscription à une autre date.
En cas d’annulation ou de report d’une formation par le Vendeur, le Client sera intégralement remboursé ou pourra reporter son inscription à une autre date.
8. Données personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans consentement.
9. Litiges
9.1. Médiation
En cas de litige, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur demande.
En cas de litige, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur demande.
9.2. Juridiction compétente
En l’absence de résolution amiable, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de So Gourmande.
En l’absence de résolution amiable, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de So Gourmande.
10. Acceptation des CGV
En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.